1. Concepteur, éditeur et responsable du site
Mairie de Saint-Vincent-sur-Jard
Adresse : Place Clément Neau, 85520 Saint-Vincent-sur-Jard
Téléphone : 02 51 33 41 17
E-mail : formulaire de contact
Directeur de la publication : Maire de la commune
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/
3. Propriété intellectuelle
Le site ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Saint-Vincent-sur-Jard. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation du site ou de son contenu est interdite sans autorisation préalable écrite de la mairie de Saint-Vincent-sur-Jard. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
4. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies.
5. Responsabilité
La mairie de Saint-Vincent-sur-Jard s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, ni des dommages résultant de l’utilisation des informations disponibles sur ce site.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.